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Délibérations 2014
Réunion du 9 janvier
Carte Communale
Projet de fusion des communautés de communes Boischaut-Marche et Terres du Grand Meaulnes.
Création d’un emploi d’Adjoint Administratif 2ème Classe Contractuel à temps complet.
Réunion du 9 février
Amortissement sur immobilisations
Projet de fusion - Statuts - Siège social - Composition du futur conseil communautaire
Mandatement en investissement
Contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services.
Réunion du 28 mars
Election du maire et des adjoints
Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.
Participation de la commune de Faverdines aux frais de scolarité
Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux
Mise en place de prix promotionnels pour les chalets
Affectation des résultats de l’exercice 2013 de la commune.
Affectation des résultats de l’exercice 2013 du service assainissement.
Réunion du 23 avril
Election des membres du conseil d’administration du CCAS
Vote du taux des taxes directes locales
Remboursement de Groupama
Concours du Receveur municipal. Attribution d’indemnité
Réduction des tarifs de location des chalets
Budget 2014 Commune
Budget 2014 Assainissement
Adoption des attributions de compensation définitives pour 2013
Réunion du 3 juin
Photocopieurs - location et contrat de maintenance
Feux d’artifices du 12 juillet
Déplacement du panneau d’entrée de bourg sur la D64
Chalets – réduction pour une location de 8 semaines en juillet et août
Devis pour les travaux de voirie
Réforme des rythmes scolaires
Participation financière des parents aux frais engendrés par la mise en place des temps d'activités périscolaires
Désignation d’un correspondant défense
Réunion du 20 juin
Election des délégués du conseil municipal en vue des élections sénatoriales
Désignation des commissaires titulaires et suppléants de la Commission communale des impôts directs
Réunion du 3 juillet
Convention de partenariat SDE 18 – Conseil en Energie Partagé
Rythmes scolaires, contrat d’engagement et de prestation
Réfection de la couverture de la salle d’animation : Plan de financement
Réfection de la couverture de la salle d’animation : Devis
Instituteur amené à encadrer les rythmes scolaires : Création d’un emploi contractuel à temps non complet.
Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet
Création d'un poste d'adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet
Réunion du 27 août
Travaux de voirie : Plan de financement
Travaux de voirie : Devis
Convention avec club de lecture pour mise à disposition de locaux
Remboursement de Groupama
Réfection de la couverture de la salle d’animation. Plan de financement
Déclaration d'un instituteur amené à encadrer les rythmes scolaires
Coût estimatif des travaux d’aménagement de l’éclairage public
Réunion du 20 octobre
Décision Modificative n°1. Budget communal 2014.
Régime indemnitaire du personnel communal.
Modulation du temps de travail d’employés municipaux
Vote d'une motion pour le TGV Grand Centre Auvergne
Aménagement de deux logements locatifs sociaux – Projet et Plan de financement PLAI
Aménagement de deux logements locatifs sociaux – Projet et plan de financement PALULOS
Réalisation d'un prêt PLAI de 10.000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation d’un logement locatif communal
Réalisation d'un prêt PALULOS de 58.000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation d’un logement locatif communal
Réunion du 26 novembre
Location d’un chalet à la SARL LE PAIN DORE pendant les travaux du logement de la boulangerie
Changement de compagnie d’assurance
Remplacement des extincteurs
Cession du fonds de commerce de la boulangerie
Aménagement de deux logements locatifs sociaux – Subvention de la région
Plan de financement des travaux d’extension de l’éclairage public route des Puits
Décision Modificative n°3. Budget communal 2014.
Décision Modificative n°2. Budget communal 2014.
Mains courantes pour l’église. Devis
Participation financière de la Mairie au Téléthon.
Date de dernière mise à jour : 03/02/2016
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