Délibérations 2014

Réunion du 9 janvier

Carte Communale

Projet de fusion des communautés de communes Boischaut-Marche et Terres du Grand Meaulnes.

Création d’un emploi d’Adjoint Administratif 2ème Classe Contractuel à temps complet.

 

Réunion du 9 février

Amortissement sur immobilisations

Projet de fusion - Statuts - Siège social - Composition du futur conseil communautaire

Mandatement en investissement

Contrat d’acquisition de logiciels et de prestation de services.

 

Réunion du 28 mars

Election du maire et des adjoints

Indemnités de fonctions du maire et des adjoints.

Participation de la commune de Faverdines aux frais de scolarité

Election des délégués aux Syndicats Intercommunaux

Mise en place de prix promotionnels pour les chalets

Affectation des résultats de l’exercice 2013 de la commune.

Affectation des résultats de l’exercice 2013 du service assainissement.

 

Réunion du 23 avril

Election des membres du conseil d’administration du CCAS

Vote du taux des taxes directes locales

Remboursement de Groupama

Concours du Receveur municipal. Attribution d’indemnité

Réduction des tarifs de location des chalets

Budget 2014 Commune

Budget 2014 Assainissement

Adoption des attributions de compensation définitives pour 2013

 

Réunion du 3 juin

Photocopieurs - location et contrat de maintenance

Feux d’artifices du 12 juillet

Déplacement du panneau d’entrée de bourg sur la D64

Chalets – réduction pour une location de 8 semaines en juillet et août

Devis pour les travaux de voirie

Réforme des rythmes scolaires

Participation financière des parents aux frais engendrés par la mise en place des temps d'activités périscolaires

Désignation d’un correspondant défense

 

Réunion du 20 juin

Election des délégués du conseil municipal en vue des élections sénatoriales

Désignation des commissaires titulaires et suppléants de la Commission communale des impôts directs

 

Réunion du 3 juillet

Convention de partenariat SDE 18 – Conseil en Energie Partagé

Rythmes scolaires, contrat d’engagement et de prestation

Réfection de la couverture de la salle d’animation : Plan de financement

Réfection de la couverture de la salle d’animation : Devis

Instituteur amené à encadrer les rythmes scolaires : Création d’un emploi contractuel à temps non complet.

Création d'un poste d'adjoint technique de 2ème classe à temps non complet

Création d'un poste d'adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet

 

Réunion du 27 août

Travaux de voirie : Plan de financement

Travaux de voirie : Devis

Convention avec club de lecture pour mise à disposition de locaux

Remboursement de Groupama

Réfection de la couverture de la salle d’animation. Plan de financement

Déclaration d'un instituteur amené à encadrer les rythmes scolaires

Coût estimatif des travaux d’aménagement de l’éclairage public

 

Réunion du 20 octobre

Décision Modificative n°1. Budget communal 2014.

Régime indemnitaire du personnel communal.

Modulation du temps de travail d’employés municipaux

Vote d'une motion pour le TGV Grand Centre Auvergne

Aménagement de deux logements locatifs sociaux – Projet et Plan de financement PLAI

Aménagement de deux logements locatifs sociaux – Projet et plan de financement PALULOS

Réalisation d'un prêt PLAI de 10.000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation d’un logement locatif communal

Réalisation d'un prêt PALULOS de 58.000 euros contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opération de réhabilitation d’un logement locatif communal

Réunion du 26 novembre

Location d’un chalet à la SARL LE PAIN DORE pendant les travaux du logement de la boulangerie

Changement de compagnie d’assurance

Remplacement des extincteurs

Cession du fonds de commerce de la boulangerie

Aménagement de deux logements locatifs sociaux – Subvention de la région

Plan de financement des travaux d’extension de l’éclairage public route des Puits

Décision Modificative n°3. Budget communal 2014.

Décision Modificative n°2. Budget communal 2014.

Mains courantes pour l’église. Devis

Participation financière de la Mairie au Téléthon.